Description
CONTRAT DE LOCATION DE LOGICIEL DE GESTION DE BILLETTERIE POUR UN THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPH 1 : OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de location d’un logiciel de gestion de billetterie par une société opérant dans le domaine du théâtre. Il s’agit d’un logiciel qui permet d’automatiser le processus de vente des billets, ainsi que leurs remboursements en cas d’annulation ou de non-respect des conditions de vente et de règlement.
PARAGRAPH 2 : DUREE
Ce contrat encadre les clauses relatives à la durée de la location et aux moyens de paiement. Le logiciel est loué pour une période indéterminée, à la demande du locataire qui doit informer le bailleur des dates de prise de possession et de restitution. La durée de la location est déterminée par le locataire selon ses besoins et peut aller jusqu’à 24 mois. Les moyens de paiement acceptés sont le virement bancaire, la carte bancaire ou le paiement en ligne.
PARAGRAPH 3 : RESPONSABILITES
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées aux responsabilités et aux obligations des deux parties. Ainsi, le locataire est responsable de la bonne utilisation du logiciel et de l’utilisation de ses fonctionnalités, ainsi que des données qu’il contient. Le bailleur est responsable du bon fonctionnement et de la sécurité des données. Il s’engage à garantir une confidentialité totale des données et à traiter les demandes de remboursement des locataires.
PARAGRAPH 4 : CLAUSES FINALES
Enfin, ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects et clauses liés au rapport de location entre le bailleur et le locataire. Il peut contenir des clauses supplémentaires, selon les besoins et les exigences des deux parties, et est signé par le bailleur et le locataire pour prendre effet.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
