Description
CONTRAT DE LOCATION DE JET-SKI AVEC MONITEUR À TÉLÉCHARGER
Le présent document permet aux particuliers et aux professionnels d’établir un contrat de location de jet-ski avec moniteur. Ce modèle de contrat prend en compte toutes les dispositions légales et spécifiques à la location de jet-ski avec un moniteur certifié qui sont obligatoires pour que le contrat soit valable.
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat a pour but de définir les règles légales qui régissent une location de jet-ski avec moniteur. Ce contrat est signé entre le locataire et le bailleur et encadre les clauses sensibles relatives aux services et à l’utilisation du jet-ski ainsi que les clauses juridiques liées à la responsabilité, à l’assurance et aux modalités de paiement.
CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger est exhaustif et se compose de 12 pages. Il comprend des paragraphes détaillés traitant des points suivants :
DESCRIPTION DU SERVICE : Cette partie regroupe les informations sur le matériel et le service fournis par le locataire et le moniteur.
CLAUSE DE RESPONSABILITÉ : Cette section permet d’encadrer les clauses relatives à la responsabilité du locataire et du moniteur pendant l’utilisation du jet-ski.
CLAUSE D’ASSURANCE : Ce paragraphe encadre les clauses définissant les limites de l’assurance du locataire et du moniteur.
MODALITÉS DE PAIEMENT : Cette rubrique indique les modalités de paiement entre le bailleur et le locataire.
CONCLUSION
Ce contrat de location de jet-ski avec moniteur est un document complet et pertinent pour les particuliers et les professionnels souhaitant mettre en place une location de jet-ski. Il respecte un standard de qualité et encadre les différentes clauses relatives à la responsabilité, à l’assurance et au paiement. Ce modèle de contrat répond aux exigences légales et réglementaires et est à jour des dernières modifications législatives.
