Description
CONTRAT DE LOCATION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES À TÉLÉCHARGER
Par ce document, les parties conviennent d’un contrat de location visant à définir les modalités et les conditions de location de générateurs électriques.
OBJET
Ce document est un contrat de location entre une ou plusieurs parties (ci-après « le locataire ») et une autre partie (ci-après « le propriétaire ») visant à définir les modalités et les conditions de location de générateurs électriques. Les termes et les conditions de ce contrat engagent le locataire et le propriétaire à respecter les clauses qui y sont inscrites.
CLAUSES
Ce modèle de contrat de location comprend des clauses pour sécuriser la relation entre le locataire et le propriétaire. Les clauses sensibles relatives au paiement et aux obligations de chaque partie sont détaillées afin de prévenir les litiges. Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la location et, en incluant des conditions de résiliation, est exhaustif.
CONDITIONS DE RÉSILIATION
L’une ou l’autre des parties peut mettre fin à ce contrat de location à tout moment. Les conditions de résiliation sont définies dans le présent contrat et encadrent les clauses relatives à l’indemnisation et à l’application de délais de résiliation.
CONCLUSION
Ce contrat de location de générateurs électriques a pour objectif de fournir un modèle rédigé par un avocat et convient parfaitement aux personnes à la recherche d’un document pour effectuer une location. De plus, ce modèle est modifiable pour répondre aux besoins spécifiques de chaque utilisateur.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
