Description
CONTRAT DE LOCATION DE DÉCOR SPECIAL POUR REPRESENTATION THEATRALE FANTASTIQUE à télécharger
Par ce contrat de location de décor spécial pour représentation théâtrale fantastique (le « Contrat ») conclu entre [Emetteur], ci-après désigné par « le fournisseur », et [Destinataire], ci-après désigné par « le client », les parties conviennent que le fournisseur loue au client des décors spéciaux pour une représentation théâtrale fantastique sous les conditions suivantes et à partir de la date de signature du présent contrat.
OBJET DU CONTRAT
Ces conditions ont pour objet de régir les termes de la location de décor spéciaux pour une représentation théâtrale fantastique par le fournisseur. Ces termes incluent des conditions relatives à la description des biens loués, à la durée et à la période à laquelle le client a droit d’utiliser les décors, à la tarification et aux modalités de paiement.
DESCRIPTION DES DECORS
Ce contrat décrit les décors, y compris leurs caractéristiques techniques et leurs caractéristiques esthétiques. Ces décors seront fournis par le fournisseur et seront équipés de tous les équipements et accessoires nécessaires à leur bon fonctionnement pendant la durée de ce contrat.
CONDITIONS DE DURÉE ET D’UTILISATION
Ce contrat régit l’utilisation des décors loués par le client. Il encadre les clauses relatives à la durée de la location, à la date et à l’heure de début et de fin de la location, ainsi qu’au montant des frais de location.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Le client s’engage à payer la location des décors selon les modalités fixées par ce contrat. Il s’agit notamment des conditions de paiement et des délais de paiement. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles concernant le prix, les modalités de paiement et les intérêts éventuels.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
