Description
CONTRAT DE LOCATION DE COSTUMES HISTORIQUES POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent de la location de costumes historiques pour une pièce de théâtre ainsi que des clauses particulières à l’utilisation des costumes.
PARAGRAPHES DU CONTRAT
I. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les différentes obligations des parties concernant la location de costumes historiques pour une pièce de théâtre.
II. DÉTAILS DU CONTRAT
Ce modèle de contrat précise les conditions de location, de livraison et de restitution des costumes, ainsi que les clauses relatives à l’utilisation des costumes et à leur entretien.
III. PRÉSENTATION DU FOURNISSEUR
Le fournisseur détaille les services et les prestations qu’il offre à son client. Il précise tous les éléments techniques relatifs à la location des costumes historiques.
IV. MODALITÉS DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la location des costumes historiques pour la pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité du fournisseur et du client ainsi qu’aux conditions de résiliation.
V. CONCLUSION
Ce contrat de location de costumes historiques pour une pièce de théâtre est exhaustif et répond à toutes les exigences légales et contractuelles. Il permet aux parties de définir clairement leurs obligations et leurs droits.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
