Description
CONTRAT DE LOCATION DE CHAMP POUR LA CULTURE DU RIZ EN NO-TILLAGE à télécharger
Le présent contrat de location de champ pour la culture du riz en no-tillage a pour objet de délimiter les droits et obligations des parties, précisant les modalités de la location. Ce modèle contient une clause spécifique pour la culture du riz en no-tillage, qui définira les règles applicables en matière de sécurité et de protection de l’environnement, ainsi que des dispositions pour l’entretien et la réparation des biens loués.
INTRODUCTION
Ce document est un contrat de bail entre le propriétaire d’un champ (le « Bailleur ») de location et un preneur (le « Locataire »). Le présent contrat a pour objectif d’encadrer les relations contractuelles entre le Locataire et le Bailleur, définissant les droits et obligations des parties. Il encadre les clauses relatives à la durée et au montant du bail, au paiement des loyers et à la terminaison du contrat.
TRANSFERT DES TITRES ET DU PROPRIÉTAIRE
Ce contrat comporte des clauses concernant le transfert du titre et du propriétaire du champ loué. Il prévoit les conditions et modalités du transfert du titre et du propriétaire, ainsi que le cas échéant, des droits et obligations du Locataire.
OBLIGATIONS ET RESTRICTIONS DE LOCATAIRE
Ce document contient des clauses précisant les obligations et restrictions auxquelles le Locataire est soumis. Il définit les conditions à remplir par le Locataire et dont le respect est une condition essentielle de la location, telles que l’utilisation conforme et raisonnable des biens loués, le respect de l’environnement et de la sécurité et l’entretien des biens loués.
CLAUSES FINANCIÈRES
Ce contrat encadre le montant du loyer et le mode de paiement. Il prévoit également des dispositions à prendre en cas de défaillance du Locataire. Ce contrat est exhaustif quant aux clauses financières.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
