Description
CONTRAT DE LOCATION DE CHAMBRE D’HÔTEL À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat de location de chambres d’hôtel, il est possible de fixer les relations entre un bailleur et un locataire. Cette proposition de document est parfaitement adaptée au cadre de la location de chambres d’hôtel. Ce contrat est un modèle contractuel, qui peut être réutilisé pour couvrir les engagements entre un hôtel et ses visiteurs.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’instaurer un modèle contractuel entre un bailleur et un locataire pour la location de chambres d’hôtel. Ce modèle prévoit des clauses relatives à l’hébergement temporal, à la période maximale de séjour, ainsi qu’aux restrictions quant à l’utilisation des lieux par le locataire.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger fournit une base contractuelle détaillée. Il couvre les relations entre les deux parties pour la location de chambres d’hôtel. Il encadre les clauses relatives au paiement et à la durée du séjour ainsi que les conditions d’utilisation et d’accès à la chambre. De plus, ce contrat est exhaustif et contient des dispositions obligatoires pour les deux parties et couvre également les clauses sensibles.
UTILISATION DE CE DOCUMENT
Ce contrat de location de chambres d’hôtel à télécharger se présente sous forme de modèle. Il est modifiable librement et peut être adapté à chaque situation. Cookie Law qui est un professionnel du droit vous accompagne dans le téléchargement et la modification des documents selon vos besoins.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
