Description
CONTRAT DE LOCATION DE CAMION POUR LE TRANSPORT DE FRUITS ET LÉGUMES VERS LES MARCHÉS à télécharger
DESCRIPTION :
Ce contrat à télécharger est un modèle de contrat de location de camion conçu pour permettre le transport de fruits et légumes vers les marchés. Il permet de couvrir le transport de marchandises susceptibles d’être vendues sur les marchés.
OBJECTIF :
Ce contrat a pour objectif de fournir une couverture légale en cas de problème lié au transport desfruits et légumes. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation du camion et à la responsabilité du transport.
CONTENU :
Ce document contient 13 pages et est librement modifiable. Il définit les clauses concernant le prix et la durée de location, les conditions de paiement et de maintenance du camion et les conditions de paiement en cas de perte de marchandises. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles en cas de litige entre les parties.
UTILISATION :
Ce modèle est parfait pour un contrat de location de camion pour le transport de fruits et légumes vers les marchés. Il peut être utilisé facilement et sans limitation.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
