Description
CONTRAT DE LOCATION DE CAMÉRAS DE VIDÉOPROTECTION POUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION, à télécharger.
PARAGRAPHE 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Ce modèle de contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la location de caméras de vidéoprotection pour un chantier de construction. Il s’applique à tous les projets de construction qui nécessitent l’utilisation de ces caméras.
PARAGRAPHE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects liés à la location de caméras de vidéoprotection pour un chantier de construction, notamment les clauses relatives à la durée de location, au maintien et à la résiliation du contrat. De plus, ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les obligations et les responsabilités entre les parties contractuelles.
PARAGRAPHE 3 : LES OBLIGATIONS
Ce modèle de contrat précise les obligations des locataires et des propriétaires des caméras de vidéoprotection. Ces clauses prévoient notamment le montant et les délais de paiement des loyers, l’utilisation des caméras et le contrôle et la maintenance des caméras.
PARAGRAPHE 4 : ENGAGEMENTS
Les deux parties contractuelles s’engagent à respecter les termes du présent contrat et à n’en pas modifier les conditions sans l’accord préalable des deux parties. En outre, les deux parties conviennent de se soumettre à toutes les lois et règlements applicables aux clauses du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
