Description
CONTRAT DE LOCATION DE BORNES D’ARCADE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de location de bornes d’arcade. Ce contrat est conçu pour répondre aux besoins de toutes les entreprises qui louent des bornes d’arcades à des clients.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation des bornes d’arcade louées par l’entreprise et le client. Il encadre les clauses relatives à la durée de la location, le paiement, les conditions de résiliation et les obligations des parties.
PRÉAMBULE
Ce contrat de location est accompagné d’un préambule en fin de document. Ce préambule permet aux parties de définir leurs obligations et leurs droits clairement et en conséquence. Il permet de préciser les clauses contractuelles afin de limiter les risques de litiges par la suite.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat est exhaustif et de ce fait, tous les points sont abordés. Il encadre les clauses sensibles telles que la durée de la location, le prix, les conditions de résiliation et les clauses pénales. La protection et le respect des droits des parties sont au cœur des stipulations de ce contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
