Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR SÉJOUR TOURISTIQUE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – PRÉSENTATION DU DOCUMENT
Ce document est un modèle de contrat de location de bateau pour séjour touristique. Ce contrat permet à un loueur de bateau de louer son bateau à un client pour des fins touristiques. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la location et à l’utilisation du bateau.
PARAGRAPHE 2 – CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle de document propose tous les éléments nécessaires à la rédaction d’un contrat de location de bateau pour séjour touristique, dont les clauses suivantes :
– Description du bateau et des équipements fournis;
– Conditions et caractéristiques de location;
– Responsabilité et assurance;
– Conditions de règlement;
– Modalités en cas de non-respect des conditions;
– et plus encore.
PARAGRAPHE 3 – AVANTAGES DU MODÈLE
Ce modèle de document propose de nombreux avantages pour les parties prenantes, notamment :
– Une clause de confidentialité;
– Une clause sur les impôts applicables;
– Une clause sur le droit applicable;
– Une clause sur le droit de résiliation du contrat;
– et plus encore.
PARAGRAPHE 4 – TÉLÉCHARGEMENT
Ce modèle de contrat peut être téléchargé et modifié librement pour répondre aux besoins et aux spécificités des parties prenantes. Ce document est disponible au format Word et peut être téléchargé immédiatement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
