Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÉNEMENT SPORTIF À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir aux organisateurs de tournois sportifs et aux propriétaires de bateaux un document exhaustif permettant de préciser les caractéristiques du bateau ainsi que les conditions de sa location. Ce contrat est conçu pour encadrer les clauses relatives à l’accord de location entre le propriétaire du bateau et le locataire.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et les conditions de location d’un bateau pour un événement sportif.
INFORMATIONS SUR LE BATEAU
Ce paragraphe décrit le bateau et les caractéristiques de ce dernier. Le contrat précise la marque, le modèle et le type du bateau de même que ses dimensions. Les parties conviennent que le locataire veillera à ce que le bateau soit utilisé uniquement à des fins sportives.
CONDITIONS DE LOCATION
Ce paragraphe précise les conditions à respecter pour la location du bateau. Les parties conviennent des modalités de livraison et de retour du bateau et de leurs frais respectifs. Le propriétaire et le locataire s’engagent à respecter le calendrier et les horaires convenus. Ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que les frais et dédommagements liés à des dommages ou à des retards éventuels.
CLAUSES FINANCIÈRES
Ce paragraphe détaille les conditions financières de la location du bateau. Il définit le montant total du loyer et les modalités de paiement, les frais accessoires ainsi que le montant des dépôts et retenues.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
