Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÉNEMENT DE PLONGÉE à télécharger
PRÉAMBULE
Ce document a pour objet de spécifier un contrat de location de bateau pour des événements de plongée.
OBJET
Ce document vise à encadrer les clauses relatives à la location d’un bateau pour des activités de plongée. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à ce type de location.
DÉFINITIONS
Les termes suivants ont été définis pour faciliter la compréhension de ce contrat :
– « Loueur » : la personne physique ou morale qui loue le bateau.
– « Locataire » : la personne physique ou morale qui loue le bateau pour un événement.
– « Bateau » : le bateau loué et visé par ce contrat.
– « Location » : le fait de louer un bateau pour un événement.
MODALITÉS DE LOCATION
Ce document prévoit les modalités de la location d’un bateau pour des activités de plongée. Les clauses visent à encadrer le contrat et à protéger les intérêts des deux parties.
CLAUSES
Ce contrat prévoit plusieurs clauses, qui sont en lien avec les modalités de location, le contrôle du bateau, les conditions d’utilisation, les conditions de mise à disposition, le règlement des indemnités et le transfert des responsabilités.
DISPOSITIONS FINALES
Le présent contrat est à usage exclusif de la location d’un bateau pour des activités de plongée. Une fois le contrat signé, les clauses sont immédiatement applicables.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
