Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR ÉVÉNEMENT CORPORATIF à télécharger
PARAGRAPHE 1 : CONTEXTE
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de contrat relatif à la location d’un bateau pour un événement corporatif. Il permet de régir en toute légalité les relations entre le propriétaire et les locataires.
PARAGRAPHE 2 : MODALITÉS ET CONDITIONS
Ce contrat encadre les clauses sensibles et vise à protéger les deux parties. Il définit entre autres les clauses relatives à la location, à la durée de location, à la responsabilité et aux dommages liés à l’utilisation du bateau.
PARAGRAPHE 3 : DESCRIPTIF
Ce modèle de contrat comporte 14 pages et s’adapte à tout type d’événement. Il est personnalisable et contient toutes les informations et conditions nécessaires à la location et à l’usage d’un bateau. Ce contrat est exhaustif et aborde tous les points relatifs à la location de bateaux pour des événements corporatifs.
PARAGRAPHE 4 : UTILISATION
Le modèle est à télécharger et à remplir par le propriétaire ou le locataire à l’occasion d’une location de bateau pour un événement corporatif. Une fois le contrat signé, il devient contractuellement valide et obligatoire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
