Description
CONTRAT DE LOCATION DE BATEAU POUR CROISIERE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de location de bateau pour croisière à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la location de bateau pour le temps d’une croisière. Ce document est exhaustif et traitant les différents aspects légaux liés à ce type de contrat.
OBJET DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objet de préciser les termes et conditions légales de la location d’un bateau pour une croisière. Il encadre le montant de la somme à payer pour la location et les droits et obligations des deux parties signataires.
CLAUSES RELATIVES À LA LOCATION :
Ce document s’applique aux locations de bateaux à moteur et à voile pour des croisières. Il aborde toutes les clauses nécessaires à la location : le montant de la location, les frais supplémentaires à prévoir, les modalités de l’assurance du bateau, les règles de sécurité et les obligations des parties.
CLAUSES SENSIBLES :
Ce contrat encadre également les clauses sensibles relatives à l’usage du bateau loué, à la responsabilité et à l’indemnisation éventuelle des parties en cas de dommages.
COMMENT TÉLÉCHARGER CE MODÈLE DE CONTRAT ?
Ce modèle de contrat de location de bateau pour croisière est disponible au téléchargement et peut être modifié librement afin de satisfaire aux besoins le plus exhaustifs. Ce contrat peut être téléchargé en quelques minutes et est mis à jour régulièrement. Sa revente/publication est interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
