Description
CONTRAT DE LOCATION DE BAR POUR ÉVÉNEMENTS – À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de location de bar pour événements mis au point par des professionnels. Cet outil fournit un cadre juridique permettant la mise en place d’une location de bar pour des événements privés ou publics.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir de façon claire et précise les modalités et conditions de la location du bar pour les événements. Il encadre les clauses relatives à cette location et résume les obligations de chacune des parties impliquées dans le contrat.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et est conforme à la législation en vigueur. Il encadre les clauses sensibles relatives à la location du bar, telles que :
– Conditions de payement et modalités de règlement ;
– Délais de paiement accordés ;
– Obligations et responsabilités de chacune des parties ;
– Assurance responsabilité civile ;
– Durée de la location ;
– Disponibilité du bar ;
– Autorisations liées à l’activité.
MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT
Ce document fournit un modèle de contrat de location de bar pour événements clair et exhaustif qui pourra être intégralement modifié et personnalisé pour répondre aux besoins et exigences des parties. Il doit être signé par chacune des parties pour que la location soit effective.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
