Description
Objet du Contrat de location de babyfoot
Ce modèle de contrat de location de baby-foot a pour objectif de fournir un contrat exhaustif et à jour à toutes les parties concernées par le contrat de location. Ce document a été rédigé par des experts et est conforme aux normes légales et réglementaires.
Extraits du Contrat de location de babyfoot
Ce contrat stipule toutes les clauses et informations nécessaires à la location d’un baby-foot entre le locataire et le bailleur. Ces clauses traitent les points essentiels à savoir le montant du loyer, la durée du contrat, les modalités de paiement, les réparations, le non-respect du contrat, etc.
En voici quelques extraits :
4.1. Le Loueur délègue auprès du Locataire, au lieu d’installation désigné par le Locataire, un technicien préposé chargé de veiller à la bonne exécution des conditions de location convenues. Le Locataire s’engage à prendre en compte les observations formulées par ledit préposé quant à l’entreposage et à l’utilisation du Babyfoot.
Le Locataire devra utiliser le Babyfoot conformément à sa destination et en suivant rigoureusement ses conditions d’utilisation.
4.2. Dans le cadre de la prestation de location, le Loueur met à la disposition du Locataire un « Guide s’utilisation rapide » portant sur l’utilisation du Babyfoot loué.
4.3. Le Locataire procède régulièrement à toutes les opérations courantes d’entretien, de nettoyage et de vérification du Babyfoot et de ses accessoires. Le Loueur est tenu au remplacement des pièces d’usure dans le respect des règles environnementales. Le Locataire réserve au loueur un temps suffisant, dans un endroit accessible, pour permettre à celui-ci de procéder à ces opérations. Les dates et durées d’interventions sont arrêtées d’un commun accord. Sauf stipulations contraires mentionnées dans les conditions particulières, le temps nécessité par l’entretien du Babyfoot à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location.
4.4. Le Locataire informe le Loueur, par tout moyen adéquat, en cas de panne immobilisant le Babyfoot pendant la durée de la location. Dès que le Loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée d’immobilisation du Babyfoot en ce qui concerne son paiement, mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations. Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à une journée (24 heures) ne modifient pas les conditions financières du contrat.
4.5. Aucune réparation ne peut être entreprise par le Locataire, sans l’autorisation préalable écrite du Loueur. Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du Locataire. Le Locataire est informé que le Matériel est réservé à l’usage domestique et personnel du Client au sein de son cercle de famille et ne peut en aucun cas être utilisé à des fins professionnelles ou commerciales.
Exhaustivité du contrat de location
Ce contrat est exhaustif et veille à ce que les intérêts des différentes parties soient pris en compte. Il encadre les clauses relatives à la restitution du baby-foot en fin de contrat, à la responsabilité du locataire et au dédommagement du bailleur en cas de dégâts. Ce modèle prévoit également l’édition des rapports mensuels et la mise en place de sanctions en cas de non-respect des clauses.
Ce modèle est modifiable librement et peut être adapté à différentes situations. Il est possible de supprimer ou ajouter des clauses à ce contrat afin de le rendre plus adapté à la situation des parties (exemple : option d’achat du babyfoot). Avec ce contrat, le locataire et le bailleur peuvent être assurés que leurs intérêts respectifs sont encadrés et protégés.
Description de ce modèle de contrat de location de Babyfoot :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
