Description
CONTRAT DE LICENCE DE PARFUMS POUR DES PRODUITS DÉRIVÉS À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un modèle de contrat de licence de parfums pour des produits dérivés à télécharger. Ce contrat définit et établit les conditions sous lesquelles un titulaire de licence peut utiliser et exploiter les parfums pour des produits dérivés tels que bougies parfumées ou cosmétiques.
OBJET ET OBJECTIF
Cette clause définit le but et l’objectif du contrat. Elle énonce les conditions sous lesquelles le titulaire de licence peut utiliser et exploiter des parfums pour des produits dérivés tels que bougies parfumées ou cosmétiques.
LIMITES D’UTILISATION
Cette clause précise les limites de l’utilisation des parfums par le titulaire de licence. Elle encadre les clauses relatives à l’utilisation des parfums pour des produits dérivés tels que bougies parfumées ou cosmétiques ainsi que l’utilisation des informations contenues dans la licence.
GARANTIES
Cette clause décrit les garanties promises par le titulaire de licence aux parties concernées par la licence. Elle garantit que la licence est exhaustive et qu’elle encadre les clauses sensibles.
CONCLUSION
Le présent contrat de licence de parfums pour des produits dérivés sert à encadrer l’utilisation des parfums pour des produits dérivés tels que bougies parfumées ou cosmétiques par le titulaire de licence. Ce contrat est exhaustif et veille à ce que les clauses relatives à l’utilisation des parfums pour des produits dérivés tels que bougies parfumées ou cosmétiques soient clairement définies et encadrées.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
