Description
CONTRAT DE LICENCE DE PARFUMS POUR DES MARQUES DE BIJOUX OU D’ACCESSOIRES DE MODE À TÉLÉCHARGER
SPÉCIFICATION DU DOCUMENT
Ce document est un contrat de licence de parfums pour des marques de bijoux ou d’accessoires de mode. Il a pour objectif d’offrir un modèle de contrat efficace et exhaustif et peut être utilisé pour toute marque de bijoux ou d’accessoires de mode. Ce contrat fournit des clauses liées à la licence du parfum, à son utilisation et à sa commercialisation. Une fois téléchargé, ce document est modifiable librement afin que vous puissiez l’adapter à la situation et au secteur spécifiques à votre marque.
CARACTÉRISTIQUES
Ce document est un contrat de licence de parfums pour des marques de bijoux ou d’accessoires de mode. Il se décline sous format Word de 14 pages et peut être immédiatement téléchargé. Son contenu est mis à jour régulièrement afin d’avoir des informations toujours à jour. La revente et la publication de ce document sont interdites.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions et les termes selon lesquels un fabricant d’accessoires ou de bijoux obtient une licence autorisant son utilisation d’un parfum particulier. Ce contrat encadre également les clauses sensibles, telles que les limites géographiques, les restrictions à l’utilisation, les conditions de remboursement et de résiliation, les conditions de durée et de prix, et bien d’autres encore.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat permet à un fabricant d’accessoires ou de bijoux d’obtenir une licence pour utiliser, commercialiser et promouvoir un parfum particulier, en respectant les termes et conditions établis dans ce contrat. Les articles principaux sont les suivants :
– Identification des parties
– Définition de la licence et de ses restrictions
– Obligations du fabricant
– Contrôle de qualité
– Durée du contrat
– Conditions tarifaires
– Résiliation et remboursement
Ce modèle de document permet de rédiger un contrat précis et exhaustif qui encadre les clauses relatives à une licence pour un parfum. Ce contrat est simple à modifier et sécurisé.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
