Description
CONTRAIT DE LICENCE ET DE MARQUE POUR UN CONCOURS DE SNOWBOARD : À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle qui encadre les clauses relatives à une licence et une marque pour un concours de snowboard. Ce contrat a été conçu par des avocats et est exhaustif. Ce modèle de document est bien adapté aux contrats de licence et de marque de concours de snowboard.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles une personne physique ou morale (dénommée Licencié) autorise une autre personne physique ou morale (dénommée Licenciant) à exploiter une marque ou un logo (dénommé Marque) pour un concours de snowboard.
CONDITIONS
Ce paragraphe précise les conditions pour l’utilisation de la Marque et des droits qui en découlent. En ce sens, ce contrat encadre les clauses sensibles, notamment :
– Les droits du Licenciant à l’utilisation de la Marque
– Les restrictions à l’utilisation de la Marque
– Les modalités de renouvellement du contrat de licence et de marque
– Les obligations du Licenciant
– Les conséquences en cas de non-respect des clauses du contrat
– Les conditions d’utilisation des informations et des données
RÉMUNÉRATION ET FRAIS
Ce paragraphe décrit les modalités de rémunération et de frais applicables. Les conditions telles que :
– La rémunération du Licenciant
– Les frais de droits d’utilisation
– Les modalités de paiement
SONT CLAIREMENT DEFINIES.
RESPONSABILITÉ
Ce paragraphe définit les principales responsabilités du Licenciant et du Licencié. En particulier, il prévoit :
– Les conditions de résiliation du contrat
– Les modalités de résolution des litiges éventuels
– Les conditions de responsabilité et d’indemnisation du Licenciant
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
