Contrat de licence de marque pour un concours de roller derby à Télécharger

Description

CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE POUR UN CONCOURS DE ROLLER DERBY à télécharger

Le contrat de licence de marque pour un concours de roller derby est un document à télécharger qui a pour but d’encadrer les conditions nécessaires à l’utilisation d’une marque lors d’un concours de roller derby. Ce document à télécharger est disponible sous un format Word modifiable librement et est mise à jour régulièrement.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat de licence de marque à télécharger a pour but de donner aux organisateurs de concours de roller derby un cadre légal pour l’utilisation d’une marque donnée. Il a pour objectif de fournir un modèle complet et à jour pour encadrer les clauses relatives à la qualité, à la durée et à l’utilisation et à la protection de la marque.

CLAUSES RELATIVES A LA QUALITE

Ce contrat de licence à télécharger est exhaustif et définit les clauses relatives à la qualité. Il précise entre autres le type de matériaux autorisés pour l’utilisation de la marque, la qualité et la conformité des produits, le respect des consignes de sécurité et de santé, le respect de la législation en vigueur ainsi qu’une clause de confidentialité relative à la protection des informations sur la marque.

CLAUSES RELATIVES À L’UTILISATION

Ce modèle à télécharger précise les clauses relatives à l’utilisation, à la diffusion et à la reproduction de la marque lors d’un concours de roller derby. Il détaille notamment les conditions d’utilisation des logos, des slogans et des images de la marque, les conditions de diffusion, les droits de propriété et de reproduction et les conditions de redevances pour l’utilisation.

CLAUSES RELATIVES À LA PROTECTION

Ce document à télécharger comprend des clauses relatives à la protection de la marque. Il définit les droits et obligations des parties pour assurer le respect et la protection de la marque, et précise, entre autres, les consignes en cas de violation des conditions prévues dans le contrat.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite