Description
CONTRAT DE GESTION DES DROITS D’AUTEUR POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de gestion des droits d’auteur pour une pièce de théâtre est conçu pour permettre aux auteurs d’obtenir le meilleur revenu possible et à la fois garantir à la production une gestion efficace du titre.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de réglementer la gestion des droits d’auteur pour une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation, la rediffusion et la duplication des textes, et détermine le mode de rétribution des auteurs.
CLAUSES ET OBLIGATIONS
Ce contrat est exhaustif et prévoit toutes les clauses et les obligations des parties concernées. Il couvre des aspects tels que :
– La propriété des droits d’auteur
– La participation des auteurs à la production
– Les conditions de rediffusion et de duplication
– Les droits et les obligations des auteurs
– L’utilisation et le remboursement des services
– Les limitations des droits des auteurs
– Le mode de rétribution des auteurs
Ces clauses s’appliquent de manière complète et sont considérées comme étant régulières et légales.
PROTECTION DES AUTEURS
Ce contrat encadre les clauses sensibles sur la protection des droits d’auteur et les modalités de remboursement des services. Il permet aux auteurs de participer à la production et aux bénéfices générés par elle sans être dans l’obligation de céder des droits.
DISPOSITIONS FINALES
Le présent contrat de gestion des droits d’auteur pour une pièce de théâtre établit les conditions dans lesquelles les parties concernées peut se livrer à des transactions selon des règles et des conditions claires et précises. Il permet à toutes les parties de s’engager en toute légalité et dans un climat de sérénité et de confiance.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
