Description
CONTRAT DE GESTION DE SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de gestion de syndicat de copropriétaires de bateau a pour objectif de documenter les relations entre le syndicat et un gestionnaire externe. Il doit également détailler les obligations et responsabilités du syndicat et du gestionnaire. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’engagement du gestionnaire, les termes de son mandat, les procédures de facturation et de paiement, et les obligations du syndicat. Ce document est parfaitement adapté pour la gestion d’un syndicat de copropriétaires de bateau.
OBJECTIFS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit clairement les responsabilités de chaque partie et les objectifs à atteindre par le gestionnaire. Les responsabilités du gestionnaire sont ainsi précisément décrites, ainsi que ses obligations envers le syndicat. Les termes de cet accord sont clairement rédigés et englobent la fourniture des services, les heures à effectuer, et la procédure de facturation entre autres.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la facturation et au paiement du gestionnaire par le syndicat. Les modalités de paiement sont ainsi décrites, ainsi que les étapes à respecter afin d’effectuer le paiement à temps. Le délai de règlement est également inclus et les procédures à suivre pour tout problème lié à un paiement en retard.
AUTRES CLAUSES
Ce contrat détaille les autres obligations et clauses à respecter entre le gestionnaire et le syndicat. Il définit notamment le niveau de confidentialité requis entre les deux parties, ainsi que les clauses relatives à la résiliation et à l’indemnisation.
FORMAT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
