Description
CONTRAT DE GESTION DE PROJET DE LOGICIEL à télécharger.
Le présent contrat de gestion de projet de logiciel a pour objectif de déterminer les responsabilités et les obligations des parties contractantes dans le cadre de la mise en place et de l’utilisation d’un logiciel.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les droits et devoirs des deux parties liés à l’utilisation et à la gestion d’un logiciel. Il encadre les clauses sensibles liées au développement et à la mise en place de ce logiciel et définit la manière dont il sera utilisé et évoluera.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat comprend les clauses suivantes :
– Définition des droits et responsabilités des deux parties
– Définition des conditions de réalisation et de développement du logiciel
– Définition de la responsabilité des parties en cas d’utilisation non-conforme
– Définition des modalités de résolution des conflits
– Définition des termes de paiement
– Etc.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise en place et à l’utilisation du logiciel.
UTILISATION DU CONTRAT
Ce contrat est modifiable librement et peut s’adapter à chaque projet de logiciel. Il est destiné à toute personne souhaitant développer et utiliser un logiciel et à tous ceux qui souhaitent évaluer les risques liés à la mise en place de ce logiciel.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
