Description
CONTRAT DE GESTION DE PARC DE BATEAUX À TÉLÉCHARGER
Le contrat de gestion de parc de bateaux est un document essentiel pour la mise en place de la gestion des parcs à bateaux. Ce contrat à télécharger contient les clauses nécessaires pour encadrer de manière précise les rapports entre le gestionnaire de parc et le propriétaire.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat comprend des clauses exhaustives qui encadrent les rapports entre le gestionnaire et le propriétaire. Ce document contient les informations suivantes :
– Durée et conditions du contrat
– Droit et responsabilité de chaque partie
– Détermination et partage des charges
– Dispositions relatives à l’utilisation des bateaux
– Détermination du prix du service
– Modalités de résiliation
ENCADREMENT ET RESPONSABILITÉ
Ce contrat encadre les clauses relatives à la responsabilité civile et pénale. Il contient des informations sur l’indemnisation et les tâches pour lesquelles le gestionnaire est responsable.
CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que le paiement des cotisations administratives, le paiement des éventuels dommages, l’utilisation des bateaux, les modalités de résiliation, etc.
DISPONIBILITÉ
Ce modèle de contrat est disponible pour un téléchargement immédiat. Il peut être modifié librement et est à jour avec les dernières lois en vigueur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
