Description
CONTRAT DE GESTION DE FLOTTE DE BATEAUX À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de gestion de flotte de bateaux a pour objectif de régir les relations entre un exploitant de bateaux et un gestionnaire. Ce document est donc destiné à faciliter la mise en place d’un accord de gestion de flotte de bateaux entre deux parties.
OBJECTIF ET PRÉAMBULE
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat destiné à encadrer les clauses relatives à l’exploitation d’une flotte de bateaux. Il s’agit d’un document exhaustif qui expose le cadre légal et les conditions d’utilisation d’une flotte de bateaux.
DEFINITIONS
Ce contrat définit les termes clés relatifs à l’exploitation des bateaux. Les termes sont définis de manière claire et précise afin de garantir l’application uniforme de toutes les clauses du contrat. Les définitions incluent les termes relatifs à l’exploitant, au gestionnaire, à la flotte de bateaux et aux bateaux.
MODALITÉS
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à l’exploitation des bateaux. Il définit la manière dont le gestionnaire et l’exploitant se partageront les bénéfices générés par la flotte de bateaux. Il définit également la manière dont les bateaux sont entretenus.
CONCLUSION
Le présent contrat de gestion de flotte de bateaux est un document exhaustif qui encadre toutes les clauses relatives à l’exploitation des bateaux. Il s’agit d’un contrat qui protège à la fois l’exploitant et le gestionnaire et qui régit leurs relations dans le cadre de l’exploitation des bateaux.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
