Description
CONTRAT DE GESTION DE CLUB NAUTIQUE à télécharger
PARAGRAPHE 1 : DEFINITION DU CONTENU
Ce document à télécharger constitue un contrat de gestion de club nautique complet et exhaustif. Il a pour objet de définir les règles et les modalités pour la gestion d’un club nautique et pour l’utilisation des installations et des services.
PARAGRAPHE 2 : ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce document encadre les clauses relatives à la responsabilité, aux règles de sécurité, à la gestion financière, à la fiscalité, aux conditions d’adhésion et à l’utilisation des services. Ce contrat est exhaustif et comprend des clauses sensibles.
PARAGRAPHE 3 : PROFILS CONCERNES
Ce contrat s’adresse aux propriétaires, gérants et administrateurs de clubs nautiques. Il peut également s’adapter aux personnes ayant des intérêts dans des clubs nautiques.
PARAGRAPHE 4 : BENEFICES DU CONTRAT
Le contrat fournit une couverture juridique aux parties. Il établit également des engagements clairs et précis pour les parties, ainsi que des responsabilités et des obligations.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
