Description
CONTRAF DE FRANCHISE DE BAR À JUS PRESSÉS À FROID – À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de franchise de bar à jus pressés à froid à télécharger. Il est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise en place d’une franchise entre le franchisé et le franchiseur. Ce modèle est prêt à l’emploi pour fournir un modèle de contrat de franchise aux franchiseurs et franchiseurs désireux de mettre en place des bars à jus pressés à froid.
ESTRUCTURE DU CONTRAT
Ce modèle est composé de 12 pages. Il traite les aspects suivants :
– Obligations du franchiseur ;
– Droits et obligations du franchisé ;
– Clause de confidentialité des informations ;
– Clause de non-concurrence ;
– Proposition de résiliation et de transfert de franchise.
CONTENU DU MODÈLE
Ce contrat de franchise de bar à jus pressés à froid se compose des parties suivantes :
– Conditions générales ;
– Conditions particulières ;
– Annexes.
Le contrat est modifiable et mis à jour régulièrement. Il inclut des clauses légales et contractuelles destinées à encadrer les clauses sensibles et à garantir les droits du franchiseur et du franchisé. En outre, le document prévoit des dispositions pour assurer la confidentialité des informations et la non-concurrence entre les deux parties.
FINALISATION DU MODÈLE
Le contenu du contrat est suffisamment exhaustif pour fournir aux parties tous les éléments nécessaires à la mise en place d’une franchise. Une fois le document complété et signé, les deux parties seront liés par un contrat de franchise en bonne et due forme.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
