Description
CONTRAT DE FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le Contrat de Fourniture d’Équipements pour Bateau est un document clé pour les professionnels et les particuliers de l’industrie nautique. Il a pour objectif de formaliser les conditions d’un contrat de fourniture de matériel et d’équipements pour bateau.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la fourniture et à l’installation des équipements nécessaires à la bonne marche d’un bateau. Il encadre également les clauses relatives à la mise en service et à la garantie des différents équipements et à leur entretien.
CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des conditions à respecter de façon à assurer un achat et une installation en toute sécurité. Il donne des informations complètes sur les parties, les produits, le coût, le délai et les conditions de règlement et permet d’éviter les achats impulsifs.
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
Ce contrat encadre également les clauses sensibles touchant aux responsabilités et leurs conséquences. Il permet aux parties de s’assurer de la validité du contrat et offre une protection aux deux parties en cas de litige.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
