Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE VOILE POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le contenu de ce contrat a pour objectif de définir les dispositions relatives à la fourniture de voiles pour bateau, en vue de garantir une sécurité optimale pour les parties en jeu. Ce document est composé de 14 pages et comprend des clauses exhaustives.
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Ce contrat a pour objet de définir le champ d’application et les obligations des parties lors de la fourniture de voiles pour bateau, et encadre les clauses relatives à cette fourniture, à savoir le prix, le respect des délais, le lieu de livraison, la responsabilité, le défaut de conformité et les réclamations.
TARIFS ET PAIEMENT
Le prix des voiles pour bateau est défini à l’avance, et un acompte est versé au moment de la demande de fourniture. Ce contrat prévoit le paiement de l’intégralité du prix, ainsi que des frais de transport et des frais supplémentaires le cas échéant. Les modalités de paiement sont précisées dans le contrat.
RESPECT DES DÉLAIS
Les délais de fourniture sont précisés dans le contrat et doivent être respectés par les parties. En cas de retard, une pénalité peut être appliquée.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives aux garanties et à la responsabilité des parties. La garantie du vendeur couvre le défaut de conformité et les vices cachés. La responsabilité du vendeur est limitée aux seuls dommages directement imputables à la fourniture.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
