Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SYSTÈMES DE SÉCURITÉ POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties définissent les clauses et les conditions auxquelles elles conviennent pour la fourniture de systèmes de sécurité à bord des bateaux.
OBJET
Ce contrat a pour objet de fournir un modèle de contrat destiné à encadrer les clauses et les conditions relatives à la fourniture de systèmes de sécurité pour bateau.
RÉGLEMENT
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la fourniture de systèmes de sécurité pour bateau. Il est exhaustif et permet aux parties d’identifier leurs droits et leurs obligations.
ENGAGEMENTS
Les parties s’engagent à fournir des systèmes de sécurité pour bateau conformes aux normes en vigueur dans leurs domaines respectifs. Ils s’engagent également à garantir l’entretien et le bon fonctionnement de ces systèmes.
CONCLUSION
Les parties s’engagent à respecter les clauses et les conditions du présent contrat. Ce document est adapté aux différentes situations et le modèle peut être modifié en fonction des besoins des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
