Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SYSTÈME AUDIO POUR BATEAU à télécharger
Le présent contrat a pour objectif de réglementer les relations entre le fournisseur et le client. Cette procédure établit et encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’installation d’un système audio pour bateau.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de la fourniture et de l’installation d’un système audio pour bateau. Ce modèle de contrat détermine les rôles, les obligations et les responsabilités des parties prenantes dans l’installation et l’exploitation des systèmes audio.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et détaille toutes les clauses concernant la fourniture et l’installation d’un système audio pour bateau. Il comprend des clauses relatives à l’état du navire, à la sécurité, à l’assurance, à la mise en service, à la maintenance et à la garantie. Ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que les délais, les conditions de livraison et le règlement.
MODIFICATIONS ET DISPOSITIONS FINALES
La nature et le contenu du présent contrat peuvent être modifiés à l’initiative des parties et sur l’accord mutuel. Ce modèle de contrat peut être utilisé pour toutes les fournitures et les installations de systèmes audio pour bateau.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
