Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SMOOTHIES À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, le fournisseur et le fournisseur s’entendent sur les termes relatifs à la fourniture de smoothies. Ce modèle de contrat, simple à modifier grâce à sa structure en blocs, permet d’encadrer les conditions entre les parties.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de déterminer les termes et les conditions de fourniture de smoothies avec des produits de qualité. Il définit, notamment, la nature des produits livrés, leur conditionnement, les quantités à fournir, le prix, le lieu et la date de livraison.
DISPOSITIONS RELATIVES À LA FOURNITURE
Ce contrat définit, entre autres, les modalités de fourniture des produits (smoothies) en ce qui concerne les produits fournis, leurs quantités et leur conditionnement, le lieu et le délai de livraison et leur prix. Il encadre également les clauses relatives à la responsabilité, aux pénalités et à la résolution du contrat.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat est exhaustif et s’applique aux principaux principes de fourniture de produits. Il définit, entre autres, les clauses en cas de défaut de paiement, de perte ou de dégradation des produits, et encadre les clauses sensibles comme la responsabilité et le droit applicable.
Grâce à ce modèle clair et simple à modifier, le fournisseur et le fournisseur peuvent facilement rédiger leur contrat de fourniture de produits de qualité.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
