Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SIROPS POUR COCKTAILS À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a pour objectif d’encadrer un fournisseur et un acheteur dans le cadre d’une fourniture de sirops pour cocktails. Son contenu est exhaustif et permet de couvrir la grande variété de besoins des deux parties : fourniture de sirops, tarifs, conditions de livraison, qualité des produits, obligations des parties, garanties et bien plus encore.
Clause relatives à la fourniture
Ce contrat encadre les clauses relatives à la fourniture des sirops pour cocktails par le fournisseur à l’acheteur. Il détaille les produits fournis, leurs qualités, leurs quantités, leurs prix, les moyens de livraison, le calendrier de livraison et les modalités de paiement.
Clause relatives à la qualité
Ce contrat encadre les clauses relatives à la qualité des sirops pour cocktails fournis par le fournisseur à l’acheteur. Il précise la conformité des produits aux spécifications et aux normes nationales et internationales. Il définit également les modalités en cas de livraison de produits non-conformes.
Clause relatives à la responsabilité
Ce contrat encadre les clauses relatives à la responsabilité des deux parties, à savoir acheteur et fournisseur. Il détermine les responsabilités de chaque partie en cas de non-respect des conditions du contrat ou en cas de dommages et intérêts.
Clause relatives aux conditions finales
Ce contrat encadre les clauses relatives aux conditions finales du contrat. Il traite de l’amendement du contrat, du résiliation du contrat, du maintien du secret des informations communiquées et des juridictions compétentes.
Ce modèle de contrat est parfait pour encadrer les clauses sensibles entre un fournisseur et un acheteur de sirops pour cocktails. De plus, ces clauses intègrent tous les éléments nécessaires pour assurer le bon déroulement de l’accord commercial, en particulier en termes de moyens de livraison et de responsabilité. Ce contrat à télécharger peut être modifié librement pour s’adapter à vos besoins.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
