Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SIROPS POUR BOISSONS CHAUDES À TÉLÉCHARGER
Paragraphe I : Présentation du Document
Le présent document, intitulé « contrat de fourniture de sirops pour boissons chaudes », est destiné à régler la fourniture de produits consommables pour la préparation et la dégustation des boissons chaudes. Ce contrat, mis à la disposition du public, a pour objectif de définir le cadre de la fourniture et l’ensemble des obligations qu’engagent les parties prenantes.
PARAGRAPHE II : Objet et Durée
Ce contrat a pour objet de préciser les modalités et les conditions dans lesquelles le Fournisseur livre des produits destinés à l’utilisation de boissons chaudes à l’Acheteur. Le contrat est conclu pour une durée de six mois à compter de la signature des parties, et peut être renouvelé, sans limitation, par reconduction tacite.
PARAGRAPHE III : Obligations des Parties
Le Fournisseur s’engage à fournir les sirops, en nombre et avec les caractéristiques décrites dans le contrat. L’Acheteur est tenu de régler le prix de la fourniture et de fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution du contrat. Le Fournisseur doit fournir les produits à temps et de manière continue jusqu’à la fin du contrat.
PARAGRAPHE IV : Autres Clauses
Ce contrat encadre les clauses relatives à la déclaration de confidentialité, à la responsabilité des parties en cas d’inexécution, à l’interdiction de revente et à la terminaison anticipée. Ce contrat est exhaustif et remplace toute négociation, entente ou accord antérieur entre les parties concernant ce sujet.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
