Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE TRADUCTION AUTOMATIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de fourniture de services de traduction automatique est un document conçu pour être utilisé par un client et un fournisseur de services de traduction dans le cadre d’un contrat de fourniture de services de traduction automatique. Ce modèle peut être utilisé pour fournir des services de traduction automatique à un client. Il est adapté à une variété de contextes et de secteurs.
IDENTIFIANT LES PARTIES
Ce modèle identifie clairement les deux parties à la relation contractuelle, y compris leurs noms et adresses. Il présente également une description claire des services à fournir par le fournisseur.
ENCADRE LES CLAUSES RELATIVES À
Ce contrat comprend des clauses relatives à la durée du contrat, aux engagements et obligations des parties, aux paiements et facturation, aux frais et aux informations à fournir en retour, au résiliation et à l’indemnisation, à la confidentialité et à l’utilisation des services. Il encadre les clauses sensibles pour le respect des droits des parties et pour la sécurité des informations à fournir.
EXHAUSTIF
Ce contrat est exhaustif et comprend des informations détaillées sur les services à fournir, y compris les caractéristiques, les spécifications techniques, les tarifs, les modalités de règlement et les conditions de résiliation. Il couvre également les obligations générales et autres conditions, les droits et obligations mutuels des parties, et leurs devoirs respectifs.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
