Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET
Ce document à télécharger est un contrat de fourniture de services de télécommunications. Il a pour but d’aider les entreprises à s’assurer que leurs relations avec les fournisseurs sont claires et précises. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la fourniture de services de télécommunications entre une entreprise et un fournisseur.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSES
Ce modèle de contrat est exhaustif et comprend des clauses pour :
– la description des services fournis,
– le paiement des services,
– l’utilisation du service par l’entreprise,
– les droits et obligations des parties,
– le contrôle et la surveillance des services,
– les conditions de résiliation,
– les garanties et responsabilités des parties,
– la confidentialité des informations,
– et la résolution des litiges.
PARAGRAPHE 3 : LIBERTÉ DE MODIFICATION
Ce modèle de document est entièrement modifiable afin que les entreprises puissent le personnaliser à leurs besoins. Elles peuvent ainsi ajouter des clauses supplémentaires, modifier des clauses existantes, ou en supprimer d’autres.
PARAGRAPHE 4 : PRÉCAUTIONS
Il est recommandé aux entreprises de ne pas réutiliser ce modèle sans avoir fait vérifier les clauses par un avocat. De plus, elles peuvent aussi consulter un avocat pour s’assurer que le contrat est applicable à leur cas spécifique.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
