Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE SUPERVISION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES à télécharger.
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions cadres de la fourniture de services et de l’utilisation par le fournisseur des systèmes informatiques de son client. Il encadre les clauses relatives à la supervision des systèmes informatiques et à leur utilisation par le client.
PARAGRAPHE 2 : DEFINITIONS
Ce contrat désigne tous les termes et définitions utilisés dans le cadre de la fourniture des services de supervision des systèmes informatiques. Ce contrat est exhaustif et comprend toutes les définitions nécessaires à l’interprétation des clauses relatives à la fourniture de services et à leur utilisation par le client.
PARAGRAPHE 3 : CHAMP D’APPLICATION
Ce contrat définit le champ d’application des services de supervision des systèmes informatiques. Il établit clairement les droits et obligations des deux parties concernées et encadre les clauses sensibles.
PARAGRAPHE 4 : DURÉE ET RENOUVELLEMENT
Ce contrat définit la durée du contrat et les modalités de son renouvellement. Il précise comment le contrat peut être modifié et prorogé.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
