Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE RÉALITÉ VIRTUELLE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de fourniture de services de réalité virtuelle à télécharger a pour objectif de régir les relations entre un fournisseur de services et un utilisateur. Ce document encadre les clauses relatives à la fourniture des services, à leur coût et à leur responsabilité.
OBJECTIF ET DÉFINITIONS
Ce contrat a pour objectif de définir les responsabilités et les charges de chacune des parties, ainsi que les principes relatifs à la fourniture et à l’utilisation des services de réalité virtuelle. Il encadre également les clauses sensibles relatives au respect de la confidentialité et à la protection des données. Ce contrat est exhaustif et intègre des définitions précises des termes utilisés.
PRESTATIONS ET RESPONSABILITÉ
Ce document décrit les services qui seront fournis par le fournisseur à l’utilisateur, ainsi que leurs coûts. Il en définit également la responsabilité et la durée. Il précise également les obligations et les responsabilités de chacune des parties.
ENGAGEMENTS
Ce contrat recense tous les engagements des parties, y compris l’utilisation des services, les règles de confidentialité et le cadre général dans lequel ce contrat est mis en œuvre.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
