Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SEMENCES DE RIZ HYBRIDES À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger est un contrat de fourniture de semences de riz hybrides. Il s’agit d’un modèle permettant d’effectuer un contrat de fourniture de semences de riz hybrides entre un fournisseur et un acheteur avec une rédaction exhaustive et optimisée.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la fourniture de semences de riz hybrides entre le fournisseur et l’acheteur.
CHAPITRES DU CONTRAT
Ce document à télécharger est exhaustif et il comprend les chapitres suivants :
– Présentation du contrat
– Définitions
– Obligations du fournisseur
– Obligations du client
– Droits des parties
– Responsabilité
– Description des semences de riz hybrides
– Conditions de paiement
– Preuve
– Évolution du contrat
– Communication entre les parties
– Divers
– Durée du contrat
CONTENU DU CONTRAT
Ce document à télécharger encadre les clauses sensibles relatives à la fourniture de semences de riz hybrides. Les clauses principales sont :
– Description des semences de riz hybrides
– Droits des parties
– Responsabilité
– Conditions de paiement
– Preuve
– Évolution du contrat
– Durée du contrat
CONCLUSION
Ce contrat à télécharger est un modèle optimisé et exhaustif pour encadrer la fourniture de semences de riz hybrides entre le fournisseur et l’acheteur. Il est simple à remplir et à modifier (avec Microsoft Word) et est applicable immédiatement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
