Description
CONTRA T DE FOURNITURE DE SEMENCES DE RIZ CERTIFIÉS : à télécharger
Ce modèle de contrat est conçu pour encadrer les clauses relatives à la fourniture de semences de riz certifiés. Il est adapté aux exigences de la loi en vigueur et inclus des clauses spécifiques à ce type de produit.
OBJET DU CONTRAT :
Ce contrat à pour objet d’encadrer les relations contractuelles entre le fournisseur et l’acheteur en ce qui concerne la fourniture de semences de riz certifiées.
CLAUSES DU CONTRAT :
Ce contrat est exhaustif et inclut toutes les clauses nécessaires à la définition du produit, des modalités et des conditions de la fourniture. Il encadre les clauses sensibles et veille à ce que les droits et obligations des deux parties soient respectés.
MODALITÉS ET CONDITIONS DE FOURNITURE :
Le contrat détaille en détail les modalités et conditions de la fourniture de semences de riz certifiées, notamment en ce qui concerne la qualité et les caractéristiques du produit ainsi que les paiements, les livraisons et le délai de validité.
CONCLUSION :
Ce contrat de fourniture de semences de riz certifiées fournit une solution parfaite pour encadrer la fourniture de ce produit. Il encadre non-seulement les clauses et les modalités de la fourniture, mais veille également au respect des droits et obligations des deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
