Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
Présentation de ce document
Ce document est un modèle de contrat de fourniture de pièces détachées pour bateau à télécharger. Il a pour objectif de garantir le cadre légal et contractuel de l’échange entre le fournisseur et le client. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la fourniture des pièces détachées pour bateau.
Modalités et clauses
Ce modèle contient des clauses essentielles et des modalités qui sont nécessaires pour un bon encadrement de la fourniture de pièces détachées pour bateau. Parmi les principales clauses et modalités, on retrouve :
– Une description des pièces à fournir et leurs caractéristiques
– La durée et les termes de la fourniture
– La clause de résolution et de résiliation
– Les conditions de livraison
– Les conditions de règlement
– Les clauses relatifs à la garantie des pièces
– Les clauses relatives aux litiges
Ce contrat encadre également les clauses sensibles comme la responsabilité et l’indemnisation qui s’appliquent en cas de manquement ou d’inexécution des termes du contrat.
Avantages
Grâce à ce modèle de contrat, vous pouvez garantir à votre client la qualité des pièces qui lui sont fournies et limiter le risques de litiges et de contestations. Ce contrat vous permettra également d’exercer vos droits en cas de manquement de la part du client/acheteur et de définir les conditions de la fourniture.
Format du document
Ce modèle est fourni sous format Word, ce qui vous permet de le modifier librement et rapidement selon vos besoins. La mise à jour du modèle peut également être réalisée en cas de nécessité.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : oui
– Modifiable librement : oui
– Revente / Publication : interdite
