Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATIÈRES PREMIÈRES POUR PARFUMS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à un contrat de fourniture de matières premières pour parfums. Il s’agit d’un document modifiable et mis à jour afin de s’adapter à votre situation.
OBJET DU DOCUMENT
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour la fourniture de matières premières pour parfums. Grâce à sa précision et exhaustivité, ce contrat permet aux parties contractantes d’être bien protégées et d’éviter les conflits pendant toute la durée de la relation commerciale.
CONTENU DU CONTRAT
Ce document contient toutes les clauses juridiques et réglementaires indispensables à la relation commerciale entre le fournisseur et le client. Il est exhaustif en terme de conditions générales, réglementation, respect de l’environnement, responsabilité et autres.
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSBLES
En plus d’encadrer les clauses relatives à la relation commerciale entre le fournisseur et le client, ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que les clauses indemnitaires, garanties, propriété intellectuelle, confidentialité, etc. Ce contrat protège aussi le fournisseur en limitant ses responsabilités.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
