Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE TRAITEMENT POST-RÉCOLTE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un modèle de contrat de fourniture de matériel de traitement post-récolte pour les fruits et légumes devant régir les relations entre un fournisseur et un acheteur. Ce contrat rédigé par un avocat encadre les clauses relatives à la fourniture de matériel de traitement post-récolte pour les fruits et légumes.
OBJET
Ce modèle de contrat a pour objet de détailler les termes et conditions des relations entre le fournisseur et l’acheteur en ce qui concerne la fourniture de matériel de traitement post-récolte pour les fruits et légumes.
CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la livraison, l’installation et l’utilisation du matériel fourni, ainsi que les garanties et les responsabilités des parties.
PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Le prix et les modalités de paiement sont précisés dans le contrat et comprennent le paiement à la livraison ainsi que le paiement à l’installation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
