Description
.
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE PROTECTION CONTRE LES INTEMPÉRIES POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES À TÉLÉCHARGER
OBJET
Ce document à télécharger a pour objet d’encadrer les clauses relatives à la fourniture du matériel afin de protéger des cultures dédiées à la production de fruits et légumes contre les intempéries.
ÉLABORATION
Ce contrat est exhaustif et intègre les clauses nécessaires à la mise en place de cette fourniture. Il prend en compte la spécificité des cultures de fruits et légumes ainsi que les engagements de l’un et l’autre des signataires.
CLÉS D’APPLICATION
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la fourniture du matériel et à son utilisation pour la protection des cultures. Il définit les termes du contrat ainsi que les conditions de son application et de sa résiliation par les deux parties.
FINALITÉ
Le document à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour la fourniture et l’utilisation du matériel pour protéger des cultures dédiées à la production de fruits et légumes contre les intempéries.
FORMAT : Word
TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : oui
13 pages
MISE À JOUR : Oui
MODIFIABLE LIBREMENT : Oui
REVENTE / PUBLICATION : interdite.
