Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATERIEL DE PECHE POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de fourniture de matériel de pêche pour bateau, entre les parties, le fournisseur et l’acheteur.
PARAGRAPHE 2 : DÉTAILS DE LA FOURNITURE
Ce contrat énonce les détails de la fourniture, la qualité et la quantité du matériel à fournir, le lieu et le mode de livraison, les modalités de règlement, le prix et le délai de livraison.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat encadre les obligations des parties. Il définit précisément le rôle et les responsabilités de chaque partie et détaille les clauses relatives à la qualité, la livraison et le règlement des frais.
PARAGRAPHE 4 : RESPECT DE LA LOI
Ce contrat est exhaustif et strictement conforme à la loi. Il précise l’obligation des parties de respecter les lois et règlements en vigueur dans leur pays et encadre les clauses sensibles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
