Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE PÊCHE POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : USAGE DU CONTRAT
Ce contrat de fourniture de matériel de pêche pour bateau a pour objectif de fournir un modèle simple et pratique et encadrer les clauses relatives à la fourniture de matériel de pêche pour bateau entre un fournisseur et un acheteur.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les points essentiels : descriptions du matériel de pêche, délai de livraison, prix, garantie et clauses de résiliation. Ces clauses encadrent les aspects sensibles de la fourniture de matériel de pêche pour bateau.
PARAGRAPHE 3 : MODIFICATIONS DU CONTRAT
Ce contrat modifiable librement peut être facilement adapté à votre besoin. Il peut être complété ou modifié pour mieux répondre à vos besoins et à votre situation.
PARAGRAPHE 4 : TÉLÉCHARGEMENT
Ce document est disponible à télécharger immédiatement. Le format est Word et le document est composé de 14 pages. Il est soumis à une mise à jour et à une revente/publication interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
