Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE LAVAGE ET DE TRI POUR LES FRUITS ET LÉGUMES BIO À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est parfait pour les producteurs de fruits et légumes bio qui souhaitent encadrer les clauses relatives à la fourniture de matériel de lavage et de tri.
OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les modalités relatives à la fourniture et à la prestation des services pour le matériel de lavage et de tri spécifique pour le traitement des fruits et légumes bio.
INFORMATIONS
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, afin de garantir la protection des deux parties. Il fournit également des informations sur le matériel à fournir, les dates limites d’installations et les frais de livraison.
CONDITIONS
Ce contrat couvre les règles et les conditions relatives à l’installation du matériel, les dispositions des garanties et la responsabilité des parties.
FORMAT : Word
TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : Oui
13 pages
MISE À JOUR : Oui
MODIFIABLE LIBREMENT : Oui
REVENTE / PUBLICATION : Interdite
