Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE COMMUNICATION POUR BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce modèle de contrat a pour but de guider le client et le fournisseur dans la rédaction d’un contrat clair et précis. Il encadre les clauses relatives à la fourniture et à la mise en service de matériel de communication pour bateau.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS FOURNISSEUR
Ce modèle s’applique lorsqu’un fournisseur s’engage à fournir du matériel de communication pour bateau à un client. Il définit les obligations du fournisseur telles que le choix des matériels proposés et les conditions de garantie.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS CLIENT
Ce document définit les obligations du client dans ce type de contrat. Il détermine notamment les modalités de paiement et la durée de validité du contrat.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES FINAILES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les conditions et les modalités de résiliation. Il définit également les conditions de mise à jour et de modification du matériel fourni.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
