Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATERIEL AGRICOLE POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LEGUMES à télécharger.
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la fourniture de matériel agricole pour la culture de fruits et légumes.
OBJET
Ce contrat est exhaustif et a pour but de fixer les termes et conditions régissant la fourniture de matériel agricole pour la culture de fruits et légumes.
CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives au fournisseur et à l’utilisateur du matériel agricole pour la culture de fruits et légumes.
CONCLUSION
Ce contrat permet de fixer de manière claire et concise les termes et conditions régissant la fourniture de matériel agricole pour la culture de fruits et légumes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
